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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTICA
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BURGANDY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BURGANDY
SOTICA - SARL

Numéro de dépôt :
3283189
Date de dépôt :
31/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2014
BURGANDY de SOTICA

Présentation de la marque BURGANDY

Déposée le 31 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BURGANDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTICA domicilié(e) LE LEM No 24, BAT 244, 90 RUE DE LA HAIE COQ,93536 AUBERVILLIERS - 93536 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 229 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PATRICK BENSOUSSAN SOTICA domicilié(e) LE LEM No 24, BAT 244, 90 RUE DE LA HAIE COQ,93536 AUBERVILLIERS - 93536 - France.

La marque BURGANDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BURGANDY est expirée depuis le 31 mars 2014.

SOTICA a également déposé les autres marques suivantes : exclusifdiscount.com , Ptit Poids , TITANE


SOTICA - SARL - LE LEM No 24, BAT 244, 90 RUE DE LA HAIE COQ,93536 AUBERVILLIERS - 93536 - France - SIREN 388229270


MONSIEUR PATRICK BENSOUSSAN SOTICA - LE LEM No 24, BAT 244, 90 RUE DE LA HAIE COQ,93536 AUBERVILLIERS - 93536 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Inscription le 12 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527221 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-12

Vêtements.